Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DES 7 SENS
NICOLE MILLET-SABATHIER

Numéro de dépôt :
3230824
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2013
LE MOULIN DES 7 SENS de NICOLE MILLET-SABATHIER

Présentation de la marque LE MOULIN DES 7 SENS

Déposée le 16 juin 2003 par NICOLE MILLET-SABATHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MOULIN DES 7 SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est NICOLE MILLET-SABATHIER domicilié(e) 6, RUE DU MARECHAL LANNES,91860 EPINAY-SOUS-SENART - 91860 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLE MILLET-SABATHIER domicilié(e) 6, RUE DU MARECHAL LANNES,91860 EPINAY-SOUS-SENART - 91860 - France.

La marque LE MOULIN DES 7 SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN DES 7 SENS est expirée depuis le 16 juin 2013.

NICOLE MILLET-SABATHIER a également déposé les autres marques suivantes : LES 7 SENS


NICOLE MILLET-SABATHIER - 6, RUE DU MARECHAL LANNES,91860 EPINAY-SOUS-SENART - 91860 - France


NICOLE MILLET-SABATHIER - 6, RUE DU MARECHAL LANNES,91860 EPINAY-SOUS-SENART - 91860 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver préparation pour nettoyer, pour de graisser et abraser ; savons parfums, huiles essentielles, cosmétiques. Lotions pour cheveux dentifrices. Dépilatoires produits de démaquillage rouge à lèvres – masques de beauté – produits derasage produits pour la conversation du cur (cirages) crèmes pour le cur. Education – formation divertissement. Activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Locations de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévisions – location. de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques. Conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but cultures ou éducatifs – réservation de place de spectacles – services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de restauration (alimentation) hébergement temporaire. Services de bar. Services de traiteurs. Services hoteliers. Services réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants – exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pension pour animaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.